Règlement intérieur

Article 1: Ce règlement est présenté aux familles qui le signent après en avoir pris connaissance. Il est affiché dans l’école.

Article 2: les enfants sont accueillis en bon état de santé et de propreté. L’intégration de tout enfant affecté d’un handicap avéré est subordonné à l’établissement préalable d’une convention soumise à l’ approbation de l’Inspecteur d’académie, entre l’école, la famille et la collectivité locale.

Article 3: la fréquentation régulière de l’école est  obligatoire, conformément aux textes en vigueur. Les absences sont consignées pour chaque demi-journée dans un registre tenu dans chaque classe par la maîtresse ou le maître. Les familles et l’école s’informent mutuellement des absences au moyen du cahier de liaison, les familles étant tenues d’en faire connaître le motif précis, avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

Article 4: Les élèves soumis à une éviction scolaire pour maladie contagieuse ne seront réadmis à l’école que sur présentation d’un certificat médical.

Article 5: A la fin de chaque mois, le Directeur signale à l’Inspecteur de l’ Education Nationale les élèves des classes élémentaires qui auront manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois.

Article 6: Des autorisations d’absences sont accordées par le Directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Article 7: La durée des classes est de trois heures le matin, et de trois heures l’après-midi. La classe du matin débute à 8h30 et les enfants sont accueillis à partir de 8h20. En maternelle, les enfants et leurs familles sont accueillis jusqu’à 8h40. La classe de l’après-midi débute à 13h30 et les enfants sont accueillis à partir de 13h20. En maternelle, les enfants et leurs familles sont accueillis jusqu’à 13h40.

Article 8: Il est exigé de chaque élève un travail à la mesure de ses possibilités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées à appliquer.

Article 9: La maîtresse ou le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait de sa part indifférence ou mépris. De même, les élèves et leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte au respect dû à autrui.

Article 10: Tout châtiment corporel est interdit, et un enfant ne peut être privé de la totalité de la récréation. Mais il est possible d’isoler momentanément de ses camarades, et sous surveillance, un enfant dont le comportement est dangereux ou dérangeant.

Article 11: Un conseil d’enfant  se tient régulièrement pendant l’année scolaire, et au moins trois fois dans l’année. Il est composé de deux  enfants délégués élus par  classe, de deux enseignants,  du Directeur et  de toutes personnes ponctuellement concernées par ses débats. Il a notamment pour tâches d’édicter les règles de vie pratiques dans l’école.

Article 12: Un livret de suivi de l’élève est mis en place pour les enfants dont le travail ou le comportement fait l’objet de remarques répétées. Cet instrument  veut être un lien permettant la coopération entre la famille et l’école. A cet effet, sa mise en place sera toujours précédée d’une rencontre entre la famille et l’école. Il sera suspendu quand des progrès significatifs auront été réalisés.

Article 13: Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement d’un élève, sa situation sera examinée par l’équipe éducative dans la procédure  prévue à l’article 21 du règlement départemental.

Article 14: L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, tel que prévu aux articles 22 , 23, 24, 25 du règlement départemental. Les enfants sont encouragés à la pratique quotidienne du respect des locaux et du mobilier scolaire ainsi que des règles de propreté et d’hygiène.

Article 15: Des exercices de sécurité et d’évacuation ont lieu suivant la règlementation en vigueur.

Article 16: Il est interdit d’introduire dans l’école tout objet dangereux. Le Conseil d’école et le conseil d’enfant peuvent prévoir une liste d’objets prohibés.

Article 17: La surveillance des élèves doit être effective et continue dès l’accueil du matin à 8h20, et tout au long des différents moments se succédant dans la journée scolaire. S’agissant des accueils, des récréations et des sorties, cette surveillance est organisée en conseil de maîtres.

Article 18: Les  familles s’obligent à reprendre leurs enfants des classes élémentaires à la sortie de l’école.

Article 19 : Dans les classes maternelles, les enfants sont remis par leurs parents ou par les personnes qui les accompagnent aux enseignants en début de chaque classe. Ils sont repris dans la classe en fin de demi-journée par les parents ou par toute personne qu’ils auront nommément désignée par écrit et présentée.

Article 20: L’exclusion temporaire d’un enfant de classe ou section maternelle, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le Directeur, après mise en demeure écrite, et avis du conseil d’école; en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe.

Article 21: En cas de nécessité, et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école, le Directeur peut autoriser la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Article 22: l’accès de l’école est interdit à toute personne étrangère à l’enseignement pendant le temps scolaire, sauf dûment autorisée par le Directeur.

Article 23: Les familles et l’école communiquent au moyen du cahier de liaison de l’élève. Les familles sont reçues par les enseignants ou par le Directeur sur rendez-vous.

Article 24: Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’école. Il est approuvé ou modifié chaque année scolaire, lors de la première séance du Conseil d’école.

Le règlement de la cour
(établi par le Conseil d’enfants du 17 février 2003)

Les chewing- gums sont autorisés dans la cour, à condition qu’ils ne soient pas jetés par terre. Ils sont interdits dans tous les locaux.

Il est interdit de cracher et de jeter des papiers par terre. Si on voit un enfant en voit un autre cracher par terre, il a le droit de venir le dire à la maîtresse ou au maître, et l’enfant qui a craché devra nettoyer avec de l’eau.

Un service de nettoyage de la cour est organisé après la récréation. Il est assuré à tour de rôle par les classes. Un tableau de service sera affiché.

Les jeux dangereux, les insultes, les bagarres sont interdits.

Les trottinettes et les petits vélos sont autorisés dans la cour des maternelles, mais ils sont interdits dans la cour de l’élémentaire, car cela poserait un problème de sécurité.

Par contre, la coopérative scolaire achètera des petits jeux de société, des cordes à sauter, des balles pour les récréations

Des tracés seront réalisés pour jouer aux billes, à la marelle, au lancer, et pour le foot.

La cour est divisée en quatre espaces :un pour le foot des grands, un pour le foot des petits, un pour les autres jeux avec course, un pour les jeux calmes. Le plan de la cour est affiché vers le tableau des services de la récréation.

La fin de la récréation est sifflée par la maîtresse ou le maître de service. Au coup de sifflet, tous les jeux doivent cesser, et les enfants doivent venir se mettre en rang. La maîtresse ou le maître de chaque classe attend pour faire avancer que tous les élèves soient en rang. On est en rang quand on est deux par deux, alignés les un derrière les autres.

Si un élève met trop longtemps à se mettre en rang, il passera une partie de la récréation suivante contre le mur.